directeur d'établissement sanitaire social et médico-social

membres avec voix consultative de l'instance collégiale

1°

membres désignés par les organisations syndicales représentées au Comité consultatif national

a) Désignés par le syndicat SYNCASS-CFDT

membre suppléant

directeur d'établissement sanitaire social et médico-social

membres avec voix consultative de l'instance collégiale

1°

membres désignés par les organisations syndicales représentées au Comité consultatif national

a) Désignés par le syndicat SYNCASS-CFDT

membre suppléant

au titre de l'année 2016 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière

maître principal

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Au grade de chevalier

MARINE NATIONALE

sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps

ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement ; 29 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés

stagiaire du cycle préparatoire au concours interne (de première catégorie) de 2008

au stage qu'accomplit au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, depuis le

à suivre le cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2008

Candidats de la 1re catégorie

(du

au 31 octobre 2009)

pour l'année 2008 les officiers

DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement

Inscriptions nouvelles

Les ingénieurs en chef de 2e classe

receveur percepteur du Trésor public hors métropole

comme ci-après

Lycée français Jean Mermoz, à Dakar

ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement ; 21 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

dans l'armée active

SERVICES COMMUNS

DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement

Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe

Les ingénieurs principaux

pour l'année 2001 les officiers

SERVICES COMMUNS

DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement

Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe

Les ingénieurs principaux

garde national de la chasse et de la faune sauvage ; 17 ans de services civils ; blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 13 janvier 1996

avec effet du

Au grade de chevalier

victime du devoir dans l'accomplissement de la mission de surveillance qui lui avait été confiée, a été mortellement blessé par un braconnier le

à l'ordre de la Nation

garde de l'Office national de la chasse

à l'ordre de la Nation

dans l'armée active

Au grade d'ingénieur principal

Les ingénieurs de 1re classe

le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale

comme auditeurs de la 106e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale